Consitution du parlement lorrain et description

Citation :: Chapitre II : Du Parlement Lorrain

Article XXXV : Le parlement a pour rôle de défendre les intérêts du peuple Lorrain et du duché de Lorraine, il est l’expression directe de la volonté du peuple, il est donc élu au suffrage universel (niveau 0, niveau 1, niveau 2, niveau 3).

Article XXXVI : Le Parlement a pour rôle d’épauler le Conseil quand à son pouvoir législatif, il n’a aucune influence dans le domaine exécutif et judiciaire.

Article XXXVII : Le Parlement a un rôle législatif, il est chargé de valider les lois votées par le Conseil, si la loi ne correspond pas à la prospérité économique, politique, militaire, spirituelle et sociale du Duché de Lorraine, la loi repasse par le conseil ducal qui est alors chargé de la revoter. Si la loi est revotée telle quelle, il s’en suit l’application directe de la dite loi sans repasser une deuxième fois par le Parlement.
Si le Conseil choisit de modifier le contenu de cette loi, elle doit repasser devant le Parlement.
Le Parlement a le pouvoir de proposer les lois, c’est à dire qu’il peut soumettre au vote une loi se portant sur quelque sujet que ce soit au Conseil Ducal, dans ce cas la loi après la validation du Conseil est directement mise en application.

Article XXXVIII : La Présidence du Parlement Lorrain est confié à un Parlementaire, élu parmi les Parlementaires à la majorité.

Article XXXIX : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.

Article XL : Les élections parlementaires se déroulent au suffrage universe. Tout résident Lorrain quel qu’il soit a le droit de voter pour élire un parlementaire.
Tout candidat aux élections parlementaire doit au moins être niveau 1 et se doit d’annoncer son projet politique dans la halle de son village. Les Maires seront chargés d’envoyer des courriers à la population Lorraine pour sensibiliser le peuple à chaque élection parlementaire.
Les votes se feront par courrier envoyé au Curé de la paroisse de chaque village, celui-ci sous le sceau de l’impartialité aristotélicienne sera chargé d’énoncer les résultats des élections dans son village.

Article XLI : Le nombre de Parlementaires est porté à 20 et se répartit de la façon suivante : 4 pour Saint Dié, 4 pour Vaudemont, 4 pour Toul, 4 pour Epinal et 4 pour Verdun.
Les parlementaires sont élus au suffrage universel direct, le vote se déroule sur un scrutin à un tour où les 4 candidats arrivés en tête sont élus.

Citation :: Article XXXV : Le parlement a pour rôle de défendre les intérêts du peuple Lorrain et du duché de Lorraine, il est l’expression directe de la volonté du peuple, il est donc élu au suffrage universel (niveau 0, niveau 1, niveau 2, niveau 3).

Donc le conseil n'a pas pour rôle de défendre l'intérêt du peuple et du Duché? Par contraposé c'est ce que celà sous-entends, reformulation doit estre faite à mon sens. Le cosneil étant élu au suffrage direct ceci me semble étrange. Celà fait doublon. Nous votons deux fois directement pour une association décrite identiquement dans leur but absolue respectif et néanmoins commun tels que je les conçois.

Citation :: Article XXXVI : Le Parlement a pour rôle d’épauler le Conseil quand à son pouvoir législatif, il n’a aucune influence dans le domaine exécutif et judiciaire.

rien à redire

Citation :: Article XXXVII : Le Parlement a un rôle législatif, il est chargé de valider les lois votées par le Conseil, si la loi ne correspond pas à la prospérité économique, politique, militaire, spirituelle et sociale du Duché de Lorraine, la loi repasse par le conseil ducal qui est alors chargé de la revoter. Si la loi est revotée telle quelle, il s’en suit l’application directe de la dite loi sans repasser une deuxième fois par le Parlement.
Si le Conseil choisit de modifier le contenu de cette loi, elle doit repasser devant le Parlement.
Le Parlement a le pouvoir de proposer les lois, c’est à dire qu’il peut soumettre au vote une loi se portant sur quelque sujet que ce soit au Conseil Ducal, dans ce cas la loi après la validation du Conseil est directement mise en application.

je prednrais chaque paragraphe dasn des points différents :
- pas très clair. Il faudrait repréciser : "Si la loi est revotée telle quelle par le conseil, il s’en suit l’application directe de la dite loi [...] " D'autre part même si le parlement n'est pas d'accord et que le conseil confirme c'est du pareil au même. Donc vous vous accorderez à dire que ça sert à rien. Dans un second temps quand je vois qui compose le parlement (notament son président) c'est momentanément préférable. Mais il faudra que ça change à la longue. Après dans l'état actuel c'est un bon garde fou il nous en faudra un si vous m'accordez le fait que le parlement peut mettre son veto à X répétitions sur une même mesure. D'autre aprt le parlement devrait être dans l'obligation de motiver son refus.
- dexième paragraphe en rapport avec le premier, cohérent, à revoir dans notre optique si vous me concédez ce que j'ai proposé si avant. Peut être changeable en " Si le Parlement pose un veto sur une loi ou un décret, le Conseil peut la ou le reproposer à la validation du Parlement dans une forme et un fond modifié, sans limite de nombre ni de proposition ni de refus" Selon l'optique que j'ai entrevue si avant.
- troisième paragraphe peut convaincant. Il n'ai fait nul mention de la procédure après refus. Peut être faut-il préciser le smême modalités qu'en cas de veto du Parlement?

Citation :: Article XXXVIII : La Présidence du Parlement Lorrain est confié à un Parlementaire, élu parmi les Parlementaires à la majorité.

Il n'est pas précisé qui élit, il faudrait préciser que le vote est fait par le colège des parlementaires. Sinon rien à redire.

Citation :: Article XXXIX : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.

Je vais faire un résonement par l'absurde. Si le président vote, il a donc un avis. S'il a un avis et qu'il souhaite qu'il soit voté, il va défendre son avis. Il ne peut donc être à la fois impartiale et voter. De plus : "Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain" je n'ai pas bien compris cette phrase.

Citation :: Article XL : Les élections parlementaires se déroulent au suffrage universeL. Tout résident Lorrain quel qu’il soit a le droit de voter pour élire un parlementaire.
Tout candidat aux élections parlementaire doit au moins être niveau 1 et se doit d’annoncer son projet politique dans la halle de son village. Les Maires seront chargés d’envoyer des courriers à la population Lorraine pour sensibiliser le peuple à chaque élection parlementaire.
Les votes se feront par courrier envoyé au Curé de la paroisse de chaque village, celui-ci sous le sceau de l’impartialité aristotélicienne sera chargé d’énoncer les résultats des élections dans son village.

Bien alors là ça se corse. Suffrage universel comme modus operanti de nomination des parlementaires, pourquoi pas. De mon point de vues c'est faire du parlement un organe très politisé qui pourrait tomber sous les querelles des partis politiques. Ceci est uen de mes très grande craintes les élections ducales sont suffisament pourrient par les querelles politiques comem ça. Je propose que le parlement soit apolitique! Le seul soucis c'est que celà impliquerait que le modus operanti ne soit plus une élection... voyez le dilemne. Mais sur ce point j'ai une proposition que je paufine un peu, je ne veux rien laisser de côté.

De plus il y a un vide juridique mosntrueux. rien n'indique qu'il est interdit de voter pour l'election parlementaire de la ville d 'à côté et pour ma part, bien qu'étant résident lorrain de part mes terres de Ruppes uniquement, je pourrai même voter à n'importe laquelle. Je trouev celà inquiètant. ET le bon sens ne fait pas force de loi (encore que l'on ai un article là-dessus qui n'a pas été réccusé).
Pour les curés je suis pour. Mais ça ne collera plus je pense avec mon idée que je paufine ^^

Citation :: Article XLI : Le nombre de Parlementaires est porté à 20 et se répartit de la façon suivante : 4 pour Saint Dié, 4 pour Vaudemont, 4 pour Toul, 4 pour Epinal et 4 pour Verdun.
Les parlementaires sont élus au suffrage universel direct, le vote se déroule sur un scrutin à un tour où les 4 candidats arrivés en tête sont élus.

Bon alors. Etant donné que c'est une élection. 20 personnes celà fait beaucoup. De plus nulle mention de Nancy or elel sera peuplée un jour ou l'autre, ça pourrait même être demain. Donc il faut d'ors et déjà mentionner son statut (ça évitera de devoir refaire la constitution une énième fois).
Selon l'idée que je vias vous présemter 20 sera un nombre trop petit en revanche donc faudra qu'on voit un juste milieux.