Domaine des Habsbourg
Domaines de la famille de Habsbourg
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| | | Traité de l'Alliance du Nord |  |
| | | Auteur | Message |
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Ardarín
Chef de famille
Nombre de messages : 403
Age : 36
Localisation : Vaudemont et Nancy
activité : beaucoup
famille : Habsbourg
Date d'inscription : 06/01/2007
Qualités
rang de noblesse ou du clergé: Duc/Duchesse
Ville de résidence: Nancy, Vaudemont
âge (rp): 27 ans
 |  Sujet: Traité de l'Alliance du Nord  Ven 26 Oct - 21:52 | |
| - Citation :
- Traité de l'Alliance du Nord
Préambule
Le Comté d'Artois,
Du nord-ouest au sud-est, de Bertincourt à Péronne,
Du nord au sud, de Calais à Cambrai,
Azincourt et la capitale Arras sont de ce fait terres artésiennes.
Le Comté des Flandres,
Du nord-est au sud-ouest, de Antwerpen à Dunkerque,
Du sud au nord, de Tournai à Ghent,
Et la capitale Bruges sont de ce fait terres flandriennes.
Le Duché de Normandie,
Du nord au sud, de Dieppe à Avranches,
Du nord ouest au sud est, de Bayeux à Lisieux,
Fecamps, Honfleur et la capitale Rouen sont de ce fait terres normandes.
Par leur Comtes et Duc, ainsi que leurs Conseils respectifs, représentants de leur Duché ou Comté, élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé, par amitié entre les peuples, et dans la volonté d’épanouissement de ceux-ci, de faire évoluer la première version de l'Alliance du Nord et de l'étendre à des multiples coopérations et nouvelles institutions, et arrêtent le traité que voici afin de les fixer.
Partie I : du contexte de l'Alliance du Nord
Article 1
Les membres de l'Alliance du Nord reconnaissent mutuellement leur lien de vassalité auprès du Roi de France et prêtent allégeance, respectivement à la Couronne Royale (Artois/Flandre) ou directement à sa Majesté (Normandie).
Article 2
Les membres signataires du traité manifestent de façon commune la volonté de leur peuple à vivre en paix ensemble. Chaque membre de l'Alliance du Nord s'engage à respecter cette volonté.
Partie II : de la mise en place de l'Alliance du Nord
Article 1
Le Conseil de l'Alliance du Nord est garant de la gestion, de la tenue et de la bonne conduite dudit traité.
Article 2
Le Conseil de l'Alliance du Nord est et reste le centre et le contact pour les décisions relatives à l'Alliance du Nord.
Article 3
En cas de contentieux entre deux ou trois membres, le Conseil de l'Alliance du Nord est tenu de gérer la médiation et de faire prospérer autant que faire ce peut l'entente cordiale entre ceux-ci.
Article 4
Le Conseil de l'Alliance du Nord est et reste le seul juge quand au non-respect d'un point du traité. Il se pose en médiateur afin de gérer au mieux la prospérité de l'Alliance et fixe la sanction pour ce non-respect si besoin.
Article 5
Le Conseil de l'Alliance du Nord - sa composition et ses devoirs - sont clairement défini dans la Charte du Conseil de l'Alliance du Nord mis en annexe au traité.
Partie III : de la coopération militaire
De la non-agression
Article 1
De part cette Alliance, les membres s'engagent à préserver une amitié durable. En aucun cas, un conflit armée ne peut voir le jour ; la diplomatie et l'Article II.3 du traité sont à utiliser si besoin.
De l'agression d'un membre de l'Alliance du Nord
Article 2
Si l'intégrité territoriale d'une des régions contractantes est menacée, les différents Conseils de l'Alliance devront agir de concert avec le Conseil de l'Alliance du Nord afin de :
- Mobiliser leurs troupes en accord, avec l'organisation et sous le commandement de la Cellule militaire. Le cas des soldats normands sera à voir au cas par cas, ceux-ci étant dans l'Ost Royal.
- Déployer leurs moyens diplomatiques dans le but de rétablir la paix et le respect de la souveraineté de la région membre agressée en passant par l'organisation du Chancelier.
Aucune aide des membres de l'Alliance ne pourra être apportée à l'agresseur, sous quelque forme que ce soit.
De l'agression d'une région tierce
Article 3
Si une province non-membre de l'Alliance du Nord est attaqué par une région tierce, le Conseil de l'Alliance du Nord définit la position de l'Alliance dans ce conflit ne les concernant pas directement, après avoir recueilli les avis des différents membres. En aucune façon, la contrainte ne pourra être imposée. Pour une plus grande efficacité, l'ensemble des troupes se placera sous l'autorité de la Cellule militaire en cas d'attaque conjointe.
De l'attaque d'un membre
Article 4
Si un membre de l'Alliance souhaite attaquer une province tierce, il est prié d'en informer aupréalable le Conseil de l'Alliance du Nord afin d'ouvrir des discussions avec les autres membres ; ceci dans le but de ne pas mettre l'Alliance du Nord devant le fait accompli lorsque l'engrenage sera lancé.
De la coopération continue
Article 5
La Cellule militaire aura à charge la continuité de cette coopération et la mise en place de celle-ci entre les membres.
Partie IV : de la coopération judiciaire
Du contexte
Article 1
Les Membres de l’Alliance du Nord reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.
Article 2
Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces membres.
Le membre plaignant est celui qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
Le membre détenteur est celui qui a procédé à l'arrestation du suspect.
Article 3
Le présent traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice sur le territoire du membre plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.
Des procédures et de la tenue du procès
Article 4
Lorsque le suspect est mis en accusation dans l'une des provinces, il sera soumis aux lois du lieu de son crime ou délit, faisant intervenir le procureur de la province plaignante pour l'acte d'accusation et celui de la province détentrice pour l'instruction du procès.
Article 5
Néanmoins, la peine sera soumise à la juridiction de la province détentrice, et ce, afin que le verdict soit établi suivant les lois en vigueur sur le territoire où le jugement à lieu.
Article 6
Le jugement est rendu après concertation des 2 juges concernés, et ce, afin de veiller à la bonne conduite des lois du membre détenteur tout en tenant compte de l'Article IV.1. Ce sera le juge de la partie détentrice qui rendra le verdict.
De la coopération continue
Article 7
La Cellule administrative aura à charge la continuité de cette coopération et la mise en place des coopérations entre membres.
Partie V : de la coopération économique
Du contexte
Article 1
En aucun cas, ce présent traité ne met en commun les trésoreries, négatives ou positives soient-elles, des différents membres.
Article 2
En cas de problème économique important, suite à une attaque ou non, une demande d'aide aux autres membres de l'Alliance du Nord. Les provinces sont libres de répondre à l'appel.
Des liens économiques
Article 3
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
Article 4
De part cette Alliance, tout membre s'engage à punir toute déstabilisation économique envers un autre membre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
De la coopération continue
Article 5
La Cellule économique aura à charge la continuité de cette coopération et la mise en place des coopérations entre membres.
Partie VI : de la coopération universitaire
Du contexte
Article 1
Reconnaissant l'importance du savoir et de son évolution, tout citoyen érudit, étudiant ou professeur, au sein de l'Alliance est libre d'accéder à l'Université de chaque membre.
Des échanges
Article 2
Toute province, par l'intermédiaire du Recteur, peut demander la venue en son Université d'un professeur pour l'enseignement d'une connaissance spécifique.
Article 3
Toute province, par l'intermédiaire du Recteur, peut demander la mise en place de cours spécifique dans l'Université afin d'apporter les connaissances voulues à des étudiants ayant fait le déplacement.
Article 4
La mise en place ou non dépendra des possibilités de l'Université détentrice du professeur. Une explication justifiée est évidement la bienvenue en cas de refus.
De la coopération continue
Article 5
La Cellule administrative aura à charge la continuité de cette coopération et la mise en place des coopérations entre membres.
Partie VII : de l'évolution et des autres coopérations
Article 1
Le Conseil de l'Alliance du Nord a toute autorité pour améliorer ou créer une nouvelle coopération pour le bien des différents membres.
Article 2
La non-présence sur ce traité n'empêche pas la valabilité des avancées à l'Article VII.1.
Partie VIII : de la prospérité et de la continuation de l'Alliance du Nord
De la tenue de l'Alliance
Article 1
Les Comtes et Duc des membres signataires, ainsi que leurs héritiers, et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Le non-respect d'une clause du traité par l'une des parties contractantes se règle suivant l'article II.3.
Article 2
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de trahison et autorisera des représailles, après discussion entre les membres suivant l'article II.3.
De l'évolution de l'Alliance
Article 3
La réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voir son annulation peut être décidée à la majorité des trois quarts au Conseil de l'Alliance du Nord dont les Comtes et Duc.
Article 4
Ce présent traité remplace les traités antérieurs existants.
De la bonne conduite de l'Alliance
Article 5
Tous les accords passés avec d'autres provinces auparavant devront être retravaillés pour ne pas entrer en conflit avec le présent traité.
Le 12 juillet de l'an de grâce 1455 à bruges
Pour les Flandres, Wilbur d'Harlegnan, Comte de Flandres
Pour la Normandie, le Duc Estienne Morkar, Seigneur de Bernouville et d'Aubigny
 
Pour l'Artois, le Comte Caribsixci, seigneur de Boves
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|  | | Ardarín
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| | Sujet: Re: Traité de l'Alliance du Nord Ven 26 Oct - 21:53 | |
| - Deedlitt a écrit:
-
- Citation :
- Charte du Conseil de l'Alliance du Nord
NOTA : Conseil sans autre explication séquivaut au Conseil de l'Alliance du Nord
Préambule
Le Conseil de l'Alliance du Nord se veut stable : les premiers membres qui y siégent de façon permanente, ont été reconnus par leur Comtés/Duchés respectifs comme apte à les représenter. Par la suite le Conseil une fois constitué statuera seul sur les membres à intégrer.
Ces membres siègent ad vitam eternam au conseil, sauf démission de leur part, mort ou demande de renvoi par la majorité des autres membres permanents.
Tous les conseillers se veulent égaux au sein du Conseil.
Partie I : de la composition et de la formation du Conseil
Article 1
Le Conseil est composé de la façon suivante :
- 9 conseillers permanents : 3 par province.
- 3 conseillers mandataires : Comte d'Artois, Comte de Flandres et Duc de Normandie.
Dans le cas où un Comte ou Duc en exercice est déjà membre permanent, le Chambellan siègera en tant que Conseiller mandataire. Si ce dernier se trouvait dans le même cas, un conseiller sera choisi à l'appréciation du Comte ou Duc en exercice.
Article 2
Ce sont les Comtes et Duc en exercice qui choississent les 9 membres permanents à ses débuts ou lors de la remise en question.
Article 3
Le Conseil de l'Alliance du Nord, si 7 membres permanents sont pour, peut lancer la remise en question. De part son nom, le Conseil de l'Alliance du Nord sera reformé suivant l'Article 2.
Article 4
Lorsqu'un membre permanent souhaite démissionner, se voit remercier ou meurt, le Conseil de l'Alliance du Nord se doit de retrouver un remplaçant à leur appréciation.
Article 5
A la majorité des trois quarts, un membre permanent peut se voir remercier et perd ces fonctions directement.
Article 6
Les 9 conseillers permanents possèdent chacun un rôle précis en plus de leur charge global répartie en 3 catégories où les trois provinces sont représentées dans chacune d'elles.
Administratif
- Intendant : Veille à la bonne organisation des tâches de chacun des conseillers et est garrant de la bonne conduite du Conseil, bien qu'étant égal aux autres conseillers. Polyvalent, il se doit d'être présent pour remplacer un conseiller absent ou un poste vacant le temps d'un remplacement.
- Porte-Parole : Veille à diffuser les décisions et annonces de l'Alliance du Nord aux personnes/provinces concernées. Celui-ci est la personne de contact pour les informations et questions globales.
- Chancelier : Veille à une organisation diplomatique afin que l'Alliance du Nord, où un de ces membres, ne puisse se mettre en mauvaise position et soit au fait de toute l'actualité. Celui-ci est la personne de contact pour la diplomatie de l'Alliance.
Economie
- Surintendant aux commerces : Veille à l'organisation des accords commerciaux entre les différentes provinces.
- Inspecteur des Mines et Carrières : Veille à l'organisation de l'aide apportée pour la gestion des mines.
- Maître des Silos et Greniers : Veille à l'approvisionnement et à la gestion en blé et en maïs, si précieux pour chacun de nos membres, entre ceux-ci.
Militaire
- Commandant : Veille à la transmission et à l'application des ordres une fois développés aux différents corps militaires placées sous l'Alliance du Nord.
- Grand-Connétable : Veille à l'organisation humaine et matérielle des différents corps militaires.
- Sénéchal : Veille à l'organisation temporelle des actions à effectuées et à la création de plan de batailles.
Partie II : de son rôle et de ses devoirs
Article 1
Le Conseil a pour rôle de s'occuper des différentes cellules, comprenant les charges qui en incombent, et faire prospérer l'Alliance du Nord.
Le Conseil doit également, au vue de son expérience, porter conseil aux Comtes et Duc en activité, lorsque le besoin s'en fait sentir.
Article 2
Chaque conseiller, au vue de son rôle, se doit de prêter serment publiquement, face au peuple qu'il défend, sur le respect des devoirs que voici :
- Devoir de collégialité : Le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un conseiller ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil.
- Devoir de confidentialité : Certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller ne peut en parler ni publiquement, ni en privé.
- Devoir de bon sens : Le Conseiller va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant de l'Alliance du Nord.
- Devoir d'engagement : Le Conseiller se voit confier un poste au sein du Conseil, et des missions correspondant à ce poste.
Tout manquement à ce serment peut valoir l'exclusion, qui reste à l'appréciation des autres conseillers.
Partie III : de la structure interne du Conseil
Article 1
Le Conseil se divise en 4 cellules distinctes visant à répartir les tâches : la Cellule mère, la Cellule administrative, la Cellule économique et la Cellule militaire.
Tous les conseillers possèdent l'accès aux différentes cellules, mais les postes attachent un conseiller plus précisément.
Article 2
La Cellule mère est la salle principale pour le Conseil.
C'est là que les décisions concernant les prises de positions, la gérence globale de l'Alliance du Nord ou d'autres sujets relatifs aux différentes membres ont lieu.
Article 3
La Cellule administrative est le lieu de travail des postes de catégorie du même nom.
C'est là que les travaux concernant le domaine judiciaire, universitaire et diplomatique, la communication globale de l'Alliance, etc... ont lieu.
Article 4
La Cellule économique est le lieu de travail des postes de catégorie du même nom.
C'est là que les travaux concernant la gestion économique globale (passage des connaissances sur le sujet) des marchés ou des mines, les études et préventions sur le marché à l'échelle de l'Alliance du Nord, etc... ont lieu.
Article 5
La Cellule militaire est le lieu de travail des postes de catégorie du même nom.
C'est là que les travaux concernant la coordination des hommes, la communication entre les différents Etats-Major, mise en place d'exercices de l'Alliance, etc... ont lieu.
Le 12 juillet de l'an de grâce 1455 à bruges
Pour les Flandres, Wilbur d'Harlegnan, Comte de Flandres
Pour la Normandie, le Duc Estienne Morkar, Seigneur de Bernouville et d'Aubigny
Pour l'Artois, le Comte Caribsixci, Seigneur de Boves
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