Ardarín
Chef de famille
Nombre de messages : 403
Age : 36
Localisation : Vaudemont et Nancy
activité : beaucoup
famille : Habsbourg
Date d'inscription : 06/01/2007
Qualités
rang de noblesse ou du clergé: Duc/Duchesse
Ville de résidence: Nancy, Vaudemont
âge (rp): 27 ans
 |  Sujet: Proposition d'une nouvelle imposition  Lun 2 Mar - 22:46 | |
| - Citation :
- Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,
En ce jour du XXXXX de l'an de grâce 1457, le Duc de Lorraine entouré des Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque municipalité lorraine. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais de bouches, les dépenses engendrées par le prestige et pour l'Ost.
Les levées d'impôt seront pour Epinal, Toul, Vaudémont et Verdun, les mêmes que la dernière levée sauf pour les cultivateurs de légumes qui seront majorés de 6 écus selon le décret du XXXXX.
Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :
Champs :
 Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons
L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Saint Dié, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal pour tous les champs sauf pour les potagers, il sera de 13 écus
Echoppes :
Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand
L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Saint Dié, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.
Est laissée la possibilité aux maires de rajouter, répartis de la manière qu’ils souhaitent entre cultures, élevages et échoppes, la somme de 8 écus (à raison de maximum 2 écus par culture/élevage ou échoppe). Cet impôt annexe et non obligatoire ne sera pas perçut par le Duché. Cependant les maires se devront de communiquer et motiver, à l’avance et pour validation de la part du CaC et du bailli, cet impôt annexe. La remise des impôts s’effectuera sur recensement préalable de la population au jour de la levée de l’impôt. Si la somme perçue par la municipalité est inférieures aux estimations la totalité se devra d’être versée au Duché.
Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le vendredi XXXXX de l'an de grâce 1457.
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